Le contrat du metteur en scène uniquement salarié

Pour rappel, tout contrat de salarié, quel que soit son domaine d’activité, doit obligatoirement comporter les éléments suivants :

Le nom et l’adresse de l’entreprise qui vous emploie
Le nom et l’adresse du salarié
La date effective du début d’activité
Le poste de travail occupé et le lieu
La rémunération
La durée du congé payé annuel et sa méthode de calcul
Le nombre d’heures hebdomadaires
S’il y a lieu, la convention collective applicable
La durée et les termes de renouvellement ou non de la période d’essai
Le nom ainsi que l’adresse de l’organisme de Sécurité Sociale auquel cotise votre employeur
Le nom et l’adresse de la caisse de retraite complémentaire

Tout le reste n’est que du ressort de la négociation ou de l’application des conventions collectives.

Pour le metteur en scène, si les répétitions lui sont obligatoirement rémunérées en heures, les représentations peuvent être rémunérées au metteur en scène sous forme de cachets s’il est effectivement présent à celles-ci (lien vers la page : Peut-on rémunérer un metteur en scène en cachets (ouvrant droit au régime de l'intermittence du spectacle) ?)

Si le metteur en scène intervient lors d’un déplacement ou en résidence, il pourra percevoir des défraiements identiques à ceux des artistes interprètes.

Voici en pdf un modèle de contrat de metteur en scène uniquement salarié.

Rappelons que le SNMS conseille vivement de rémunérer le metteur en scène en droits d’auteur pour l’exploitation de son œuvre de l’esprit.

Armand Eloi